Clause de confidentialité

Elsys International sprl s'engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d'une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle. Par conséquent vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition sur les données nominatives vous concernant.

Propriété du site

Le présent site www.e-elsys.com (alias de www.elsys.be) est la propriété de la société Elsys International sprl ((TVA BE 0822 859 215), dont le siège social est situé rue Vilain XIIII 53-55, B-1000 Bruxelles.

Contenu du site

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Elsys International sprl. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Elsys International sprl est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle. Les informations techniques et commerciales contenues dans ce site ne sont pas contractuelles et sont sujettes à révision sans préavis et à la seule discrétion de Elsys International sprl. Elsys International sprln'assume aucune responsabilité en raison de l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies sur ce site, l'utilisation de ces informations se faisant aux risques du récipiendaire.

Marques

Les marques et logos des sociétés Elsys sprl, Elsys sarl et Elsys International sprl et de leurs partenaires figurant sur le site sont des marques et logos déposés, propriété de leurs détenteurs respectifs. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation expresse de la société Elsys International sprl est prohibée.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Elsys International sprl . Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site www.e-elsys.com en affichant notre site dans une nouvelle fenêtre, le site www.e-elsys.com ne pouvant être intégré dans la navigation des sites externes.

Tribunaux

Tout différend relatif au site www.e-elsys.com sera exclusivement régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Bruxelles (régime francophone) seront seuls compétents en cas de différend.

Hébergement du site

Les sociétés Cyber’l et Serveur Express assurent l'hébergement du site Internet
www.e-elsys.com

Crédits

• Photographies et rédaction des textes : Elsys sprl
  Contact : info@elsys.be
 
• Conception graphique et développement du site : CYBER’L
  Site Internet : www.cyber-l.com - Mail : info@cyber-l.com